Brigitte Bernard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Brigitte Chabert Brigitte Bernard-Chabert Brigitte Galandrin Brigitte Besset
De: Brigitte Bernard, épouse Chabert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Brigitte Bernard, épouse Chabert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BERNARD (Brigitte), épouse FOT HING
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bressuire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000021528607(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 200926/12/2009
De: Brigitte Bernard
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2009-01-02"
date_fin="2012-01-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000020147629(source JORF)
nomination
25 Janvier 200925/01/2009
De: Bernard (Brigitte)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
2 janvier 2009
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019675286(source JORF)
admission
23 Octobre 200823/10/2008
De: Brigitte Bernard
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="2003-06-15"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000419871(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bressuire
Remplace:
Mme Caillon
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="1999-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JORFTEXT000000577024(source JORF)
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Bernard (Brigitte)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier et universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (La Pitié), service hépato-gastro-entérologie
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
JORFTEXT000000210648(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Brigitte Bernard
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Paris
Sur sa demande
Remplace:
Mme Nerondat
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bernard (Brigitte), épouse Diesbecq
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire-liquidateur
JORFTEXT000000707447(source JORF)
admission
04 Janvier 199004/01/1990